Le propriétaire du Site Internet www.frenchrigs.com  est :  

Frenchrigs - HV CONCEPT 
SASU , RCS CHATEAUROUX 824 351 787 

CODE NAF : 2511 Z 
SIRET : 824 351 787 000 26
Tél :   09 81 73 92 87

Hébergement du site
Société OVH, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
TEl : 1007

Ergonomie, design
DADAWEB SITE

Conception et réalisation technique
Société DADAWEB SITE - 60 bis avenue Leon Blum - 36320 Villedieu sur Indre

Directeur de la publication : HV CONCEPT - Responsable de la rédaction : Dadaweb site 

Le présent site ainsi que les traitements des données s’y rapportant ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION 
L’utilisation du Site www.petsteles.com est régie par les termes et conditions générales d’utilisation détaillés ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter.  FrenchRigs - HV CONCEPT donne des informations sur des produits et services. Les informations concernant ces produits et services sont indicatives, non contractuelles et susceptibles d'être modifiées à tout moment. Les informations diffusées n'engagent pas la responsabilité de FrenchRigs - HV CONCEPT.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les informations figurant sur notre site internet sont régulièrement vérifiées et réactualisées par FrenchRigs - HV CONCEPT . Malgré toute notre vigilance, il est possible que certaines données évoluent et ne soient pas mises à jour immédiatement. Aucun recours contre notre société ne peut être engagé à ce titre. Ceci est également valable pour tous les autres sites Web sur lesquels vous arrivez au moyen d'un lien hypertexte à partir de notre site. FrenchRigs - HV CONCEPT décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites.

La reproduction et/ou la représentation et/ou diffusion du site www.petsteles.com , totale ou partielle, de quelque manière et par quelque moyen que ce soit, d'un ou plusieurs éléments qui les composent (y compris le logo FrenchRigs - HV CONCEPT, seul ou associé), sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques et droit à l'image. Ils sont la propriété pleine et entière de  FrenchRigs - HV CONCEPT.

Le non-respect des prescriptions visées ci-dessus constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité pénale et/ou civile de son auteur, FrenchRigs - HV CONCEPT, se réservant le droit d'engager toute poursuite judiciaire à l'encontre dudit auteur.

Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de FrenchRigs - HV CONCEPT est strictement interdite.

EXLUSION DE RESPONSABILITES 
FrenchRigs - HV CONCEPT ne saurait être tenue responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant.

UTILISATION ET PROTECTION DES DONNEES  
Dans le cadre de l’utilisation du Site Internet,FrenchRigs - HV CONCEPT est amenée à collecter et à conserver des informations à caractère personnel. Ces données recueillies notamment lors de la création du compte client sont destinées au traitement des commandes et à la gestion du compte client. Elles peuvent aussi être utilisées à des fins d’études marketing et statistiques. Elles sont destinées à la SASU Petstele - HV CONCEPT et sont conservées pour une durée n'excédant pas les finalités pour lesquelles elle ont été collectées. Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.

 Ce droit peut être exercé par :
- courrier à FrenchRigs - HV CONCEPT - 155 rue ampère 36000 Châteauroux
- courriel :contact@frenchrigs.com

DROIT APPLICABLE
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus du Site et aux transmissions de données sur le Site sont régies par la réglementation française